Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSH BEST SPOTS HOUSES
Mme BRANCQ Sebastien

Numéro de dépôt :
3943816
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022
BSH BEST SPOTS HOUSES de BRANCQ Sebastien

Présentation de la marque BSH BEST SPOTS HOUSES

Déposée le 3 septembre 2012 par madame BRANCQ Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BSH BEST SPOTS HOUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est madame BRANCQ Sebastien domicilié(e) 4 impasse de LANGLE - 56860 - SENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRANCQ Sebastien domicilié(e) 4 impasse de LANGLE - 56860 - SENE - France.

La marque BSH BEST SPOTS HOUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSH BEST SPOTS HOUSES est expirée depuis le 3 septembre 2022.

BRANCQ Sebastien a également déposé les autres marques suivantes : Surf LOdges , ECOLODGES COLLECTION , PORTFOLIO IMMO , WOLMEN , FiLivre


Mme BRANCQ Sebastien - 4 impasse de LANGLE - 56860 - SENE - France


Mme BRANCQ Sebastien - 4 impasse de LANGLE - 56860 - SENE - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.